CONFORMITÉ SÉCURITÉ · MODÈLE 26/09/2026

Fiche d’analyse avant travaux ou événement

Aide à la préparation. Ne vaut ni autorisation administrative, ni validation technique, ni audit complet. Sources : GN 6, GN 8 à GN 10, GN 12 à GN 15 de l’arrêté du 25 juin 1980.

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1. Identification et situation autorisée

Établissement / adresseRédacteur / fonction / dateExploitant et organisateur ou entrepriseType / catégorie / effectifs autorisés et sourceUsage autorisé / documents consultés

2. Projet ou manifestation

Nature et objectifs / usage envisagéDates / horaires / durée / localisation exacteEffectif prévu / répartition par niveauTravaux : parties modifiées / création ERP ou réaménagement d’ensemble ?Structures provisoires : description et exigences à examiner

3. Risques et évacuation

Risques identifiés / présence du publicDécorations et matériaux / justificatifs de comportement au feuTracé des dégagements / cheminements modifiés / plans jointsPersonnes ayant des difficultés d’évacuation / aide disponibleIncidences sur alarme, éclairage, désenfumage et moyens de secoursMesures proposées / phasage / fermeture éventuelle

4. Démarches et suites

GN 6 applicable ? Motif / demande à déposer au moins deux mois avant si applicableGN 9 / GN 10 : qualification, parties modifiées et risque globalGN 13 : conditions excluant danger et gêne d’évacuation en présence du publicGN 15 : textes, dossier prestataire et contrôles applicablesAutorisations / avis / décisions à obtenir et conditionsPoints non résolus / responsable / échéanceRéférences des pièces jointes / vérification avant réalisation

Conformité Sécurité — conformite-securite.fr